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Introduction : de la société numérique à la société cognitive
Guide Usages
Le secteur global des nouvelles technologies de l’information , qui englobe les secteurs des télécommunications, de l’électronique grand public, de l’informatique et des médias, pèse désormais 2681 milliards d’euros, dont les deux tiers (1681 milliards d’euros) représentent les services et les logiciels. Les dépenses totales liées aux technologies de l’information dans le monde représentent à présent 6,25% du Produit Mondial Brut 2005, ce qui est tout à fait considérable et montre à quel point l’économie numérique est devenue le moteur de la croissance, de la productivité et de la compétitivité mondiales.
Ce poids déjà considérable des TIC dans l’économie s’accroît sans cesse dans les pays développés. Ces technologies de l’information et de la communication (TIC) représentent ainsi près de 10 % du PIB américain. Aujourd’hui, les technologies de l’information et de la communication représentent près de la moitié des gains de productivité en Europe. Ce secteur génère 8 % du PIB européen et consacre près de 20 % de ses revenus à la recherche.
Mais depuis 10 ans, le fossé n’a cessé de se creuser entre l’Europe, d’une part, les USA et le Japon, d’autre part. Ces derniers investissent plus d’un tiers de leurs dépenses totales de recherche privée et publique dans les TIC, alors que l’Europe n’en investit actuellement qu’environ 20 pour cent.
Au Japon, les investissements globaux en TIC représentent près de 3,6% du PIB contre 2,9% aux Etats-Unis et 1,5% seulement en Europe. D’où une accélération très nette de la productivité, de l’ordre de 2,8% par an au cours des dix prochaines années.
En France, ce marché global des TIC (informatique, télécoms, Internet, électronique grand public, jeux vidéo) représentera en 2010 environ 120 milliards d’euros, dont 6 milliards d’euros de dépenses d’investissement pour les collectivités locales et l’Etat.
Il est donc vital, dans un tel contexte, que l’Europe et la France réagissent pour rester dans cette nouvelle compétition numérique mondiale Si demain notre pays veut encore exister face aux Etats-Unis, au Japon et à la Chine, il doit se battre sur deux fronts intimement liés : d’une part le développement du haut débit fixe et mobile et, d’autre part, le développement des usages publics et privés de ces TIC.
Heureusement l’ADSL a connu une croissance moyenne de 50 % en Europe, rattrapant ainsi le retard sur les bons élèves coréens, japonais et américains. Depuis juin 2005, l’Europe dépasse même en matière de haut débit la zone Amérique d’une courte tête : à cette date, 48 millions de personnes disposaient d’un accès haut débit dans la première, contre 47,53 millions dans la seconde.
Dans ce contexte, la France se distingue avec le taux de pénétration le plus élevé de notre continent (10 % des habitants) et une croissance de 67 %. Autre fait révélateur : pour la première fois en France, le nombre des abonnés à l’ADSL dépasse, depuis avril 2005, celui des abonnés à l’Internet bas débit.
Fin 2006, la France comptait 15,2 millions d’abonnés à Internet, dont 12,7 millions en haut débit (12 millions par ADSL), soit 83% du parc total. « Le haut débit progresse sur un rythme élevé depuis trois ans avec une croissance de trois millions d’abonnements par an », observe l’Arcep. La France est à présent le troisième pays européen en matière d’Internet à haut débit, devant l’Allemagne et juste derrière la Grande Bretagne.
Ce basculement de notre pays vers le haut débit s’inscrit dans une évolution européenne puisque la Commission européenne a lancé le 1er juin 2005 «l’initiative i2010 - société européenne de l’information pour 2010» - qui vise, d’ici à 2010, à connecter 50 % des ménages européens à un réseau haut débit délivrant au minimum 10 Mbps. (Voir dossier de l’UE). Mais il faudra aller encore plus loin car, à l’horizon 2010, c’est-à-dire demain, c’est un débit de 100 Mbps qui deviendra la norme pour les particuliers et les entreprises qui voudront bénéficier simultanément de l’ensemble des nouveaux services numériques (Programmes de télévision Haute Définition, Internet à grande vitesse, visiophonie, jeux vidéo en ligne, animation en 3 D, utilisation collaborative de logiciels professionnels de réalité virtuelle...)
Or, aujourd’hui, si l’ADSL couvre 97 % de la population, seuls 30 % de nos concitoyens peuvent bénéficier de débits supérieurs à 4 Mbit/s, et donc des offres triple play (Internet + TV + téléphone).
Conscient de cette lacune et face à la concurrence de plus en plus vive des opérateurs, France Télécom se prépare à poser 300 000 km de fibres d’ici fin 2007 pour couvrir d’offres très haut-débit 2 000 zones d’activité économique, soit près de 120 000 entreprises. France Télécom envisage de proposer dans ces zones des offres de débits symétriques allant jusqu’à 8 Mbit/s et des offres de 100 Mbit/s par fibre optique. Mais les collectivités locales, elles aussi, se mobilisent pour assurer à tous nos concitoyens une égalité d’accès au très haut débit : à ce jour, il existe une dizaine de réseaux de collectivités locales en exploitation et près de 70 projets ont été amorcés par des collectivités pour construire leurs propres réseaux.
Toutefois, nous devons comprendre que développer des infrastructures performantes pour proposer à tous le très haut débit est une condition nécessaire mais non suffisante pour que notre pays réussisse sa mutation numérique. C’est en effet la généralisation de l’usage des TIC et leur adoption par tous nos concitoyens dans leur vie personnelle et professionnelle qui constituent à présent le grand défi de société que la France doit relever.
Pour y parvenir, nous devons rapidement lever de puissants obstacles qui ne sont pas seulement technologiques mais sociaux et culturels. Dans cet enjeu majeur de société, l’Etat et les collectivités locales ont évidemment un rôle d’impulsion et d’entraînement déterminant à jouer.
Lancé début 2004, ADELEprogramme gouvernemental pour l’administration électronique, est en avance sur ses objectifs. Aujourd’hui, 90 % des formulaires sont disponibles en ligne et les démarches et formalités administratives les plus utilisées par nos concitoyens sont accessibles en ligne sur l’Internet. C’est notamment le cas du suivi des remboursements d’assurance maladie, de l’obtention du certificat de non-gage administratif d’un véhicule, de la déclaration des revenus, du paiement en ligne de l’impôt, de la dématérialisation des procédures d’achat public en direction des entreprises ou des demandes de bourses pour les étudiants. S’agissant des entreprises, elles sont déjà nombreuses à déclarer et à payer leur TVA par Internet. Et, depuis le début de l’année 2005, toutes les procédures d’achats publics doivent légalement passer par le Web.
A terme, les gains de productivité engendrés par cette mise en ligne de l’Etat peuvent être considérables : à l’horizon 2007, ils pourraient atteindre 5 à 7 milliards d’euros par an, soit l’équivalent de la moitié des recettes de taxe d’habitation ! Les 3,6 milliards investis, sur quatre ans, dans l’e-administration seraient donc très vite rentabilisés.
L’Etat va naturellement poursuivre, avec le concours actif des collectivités locales, ce programme d’administration électronique ambitieux visant à rendre disponible pour tous, d’ici 2007, la totalité de nos services publics sur le Net. Parmi les services électroniques à venir, la deuxième version de la carte Vitale, la dématérialisation de l’état civil (dont certains services comme la demande d’extrait d’acte de naissance sont déjà proposés en ligne via les sites des mairies), la carte nationale d’identité électronique (CNIE ), les systèmes d’information géographiques (SIG) pour les collectivités locales.
En mai 2005, une nouvelle étape a été franchie avec la gestion simplifiée par Internet du changement d’adresse. Enfin, la dernière étape de cette mise en ligne de l’administration consistera à accéder par un site unique et personnalisable, avec un seul identifiant, à l’ensemble des informations et des téléprocédures administratives souhaitées par l’usager : se sera possible fin 2006 avec Mon.service-public.fr qui sera l’aboutissement du vaste chantier de modernisation entamé par l’administration française. Mon.service-public.fr sera à la fois un kiosque d’information unique, agrégeant l’ensemble des informations administratives que l’usager mettra dans son "panier", et un guichet unique, pour les téléprocédures qu’il choisira d’utiliser.
Enfin, l’Etat et les collectivités locales ont lancé, début 2006, le programme ADELINE (Accès dématérialisé local aux infrastructures nationales d’e-Administration) accéder à partir du site de la commune à l’ensemble des démarches et services en ligne disponibles pour lui tant au niveau national qu’au niveau local
Mais, au niveau de l’Etat, c’est le programme COPERNIC qui est certainement le plus gros projet français en matière d’e-administration. Ce projet en pointe au niveau mondial est en train de modifier radicalement l’organisation de l’administration fiscale. Son objectif est de replacer l’usager au centre des préoccupations, en améliorant le service aux contribuables et l’efficacité du système, et en modernisant et en unifiant les systèmes d’information autour du concept de compte fiscal. Cet immense chantier devrait être achevé en 2009.
Dans ce contexte de progression vers un Etat en ligne, le site service-public.fr évolue notablement. Le portail de l’administration propose à présent une personnalisation géographique de l’information disponible en ligne. Cette évolution très attendue est le fruit de la collaboration entre l’Etat et les collectivités territoriales : les coordonnées locales diffusées sur service-public.fr proviennent de la base de données locales gérée par la Caisse des Dépôts et consignations
Mais l’efficacité d’une administration en ligne ne se mesure pas seulement par des indicateurs techniques et économiques mais également par l’appréciation que portent nos concitoyens sur cette mutation historique. A cet égard, les dernières enquêtes réalisées en avril 2005 et juillet pour évaluer la satisfaction des usagers face à l’administration électronique sont particulièrement éclairantes. Ces études révèlent que les cyber-usagers sont passés de 14 % en 2002 à plus de 30 % en 2005. Ils sont "satisfaits" à 71 % du traitement de leurs dossiers et de la qualité des renseignements fournis par l’administration en ligne.
En 2005, les sites consacrés à l’e-administration ont vu leur fréquentation augmenter de plus de 7 %. En tête, le site de l’ANPE (Agence Nationale Pour l’Emploi), visité par près de 40 % des internautes. 71 % des français considèrent l’e-administration comme un facteur clef de rapprochement entre l’administration et ses usagers, et pour 65 % d’entre eux, un levier pour faire des économies".
83 % des internautes sont satisfaits de la qualité de l’information trouvée et 78 % de "la facilité avec laquelle on peut faire les démarches". 87 % de ceux qui ont déjà effectué une démarche administrative en ligne se disent prêts à renouveler l’expérience.
Ceux qui utilisent Internet le font pour "rechercher une information" (70 %), "demander un formulaire" (43 %), pour les démarches simples (33 %) plutôt que celles qui sont compliquées (18 %) et globalement "par souci du temps". Mais cette enquête nous révèle également qu’Internet n’arrive qu’en quatrième position, pour les modes de contact avec l’administration (9 %), derrière le téléphone (38 %), le passage au guichet (27 %) et le courrier postal (24 %).
Pour parvenir à réussir cette mutation vers l’administration virtuelle les efforts de l’Etat ne suffisent pas et doivent être relayés par l’ensemble de nos collectivités locales. Nos communes, départements et régions, qui constituent la clef de voûte de notre démocratie locale et jouent un rôle essentiel et irremplaçable dans la vie économique, administrative, social et culturelle de notre pays, sont pleinement conscients de ces enjeux et, dans le nouveau cadre législatif de la loi de confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, souhaitent relever ces défis de l’accès pour tous aux nouvelles technologies de l’information et du développement des usages publics des TIC, notamment en matière d’administration et de démocratie électroniques.
Le premier enjeu est celui des infrastructures. Le nombre de communes couvertes par l’Internet à haut débit est passé de 7.600, à la fin de l’année 2002, à plus de 36.000 en septembre 2006 mais il reste encore plus de 3000 communes, représentant deux millions d’habitants et près de 9.000 entreprises de plus de 5 salariés qui n’ont toujours pas accès au haut débit, même si l’Etat s’est engagé à ce que toutes nos communes soient raccordées au haut débit fin 2007.
Les ménages interrogés estiment ainsi que l’absence de haut débit est un facteur important d’inégalité face à l’éducation et au travail, en empêchant toute activité à distance. Dans 6% des cas, le haut débit est un facteur d’implantation des foyers.
Les entreprises estiment pour leur part être pénalisées de ne pouvoir accéder au commerce électronique, en particulier dans leurs échanges internationaux. Elles sont 8 % a en faire une condition de leur implantation. Pour les maires, le haut débit est assimilé à un service public comme l’eau et 92 % estiment que l’absence de haut débit est un lourd handicap pour les entreprises, les foyers et les services municipaux de leur collectivité.
Cette situation montre bien que l’aménagement numérique du territoire ne peut s’en remettre aux seules forces du marché et doit s’appuyer sur la dynamique des projets territoriaux, rendue possible par la diversification des technologies mais surtout par la volonté des acteurs locaux. Ces projets devront trouver des conditions de pérennité : le soutien régional aux projets de « boucle locale alternative », mais aussi l’accès de ces projets aux réseaux de collecte, sont structurants pour l’avenir des territoires.
Le deuxième enjeu est celui de l’offre de services collectifs. Elle s’est pour l’instant développée sous forme de dossiers juxtaposés : le webmestre de la mairie n’avait pas à connaître des questions d’infrastructures ; les projets TIC liés à l’éducation n’avaient que peu d’interférence avec les espaces publics numériques. Les systèmes d’information géographique étaient disjoints du e-tourisme ou de l’aménagement de zones d’activité.
Progressivement, les collectivités locales construisent des stratégies intégrées ; elles structurent l’offre numérique de leur territoire et posent ainsi les conditions d’une véritable équité numérique qui constitue une attente fondamentale de nos concitoyens, notamment en milieu rural. Il s’agit de développer la fertilité des compétences et des initiatives locales, de prendre appui sur l’approche collective de la communauté des habitants et des acteurs de chaque espace habité, de faire de chaque territoire un territoire de projet.
Troisième enjeu : celui de l’amélioration de la productivité des collectivités locales et de la fonction publique locale, grâce à la e-administration et à la mise en ligne généralisée de l’ensemble des services, démarches, procédures et formalités accomplis chaque jour par nos concitoyens auprès de leurs collectivités locales. Le succès de la télédéclaration de l’impôt sur le revenu, qui a séduit plus de 5 millions de contribuables en 2006, contre 3,7 millions en 2005 et 1,25 million en 2004, montre que le grand public est prêt à utiliser les TIC en matière d’e-administration à condition qu’il en perçoive immédiatement et concrètement l’utilité et l’efficacité. Aux Etats-Unis la télédéclaration fiscale rencontre également un grand succès auprès du grand public puisque les services des finances (IRS) estiment que plus de la moitié des 116 millions de contribuables américains ont utilisé l’Internet en 2005 pour déclarer leurs revenus.
Enfin, le dernier enjeu, le plus important à nos yeux, est celui, décisif, des usages et de l’appropriation des TIC par le grand public qui constitue la condition et le moteur de la modernisation de la démocratie dans notre pays. Dans ce domaine capital, d’importants efforts doivent encore être faits pour que les élus et décideurs prennent en compte les enjeux numériques dans leurs stratégies et mettent tout en œuvre pour susciter chez tous nos concitoyens l’envie et le besoin d’utiliser les TIC dans leur vie quotidienne.
A cet égard, il convient de nuancer le constat sur le retard numérique de notre pays : plus de 90 % des Français disposent à présent d’une possibilité d’accès à l’Internet à haut débit, soit plus de 54 millions de personnes. Il est également vrai que la France a rattrapé son retard en matière de haut débit et que plus de quatre internautes sur dix disposent à présent d’un accès large bande. Il faut également souligner l’explosion des blogs (bloc-notes personnels en ligne), qui constitue dans notre pays un véritable phénomène de société. Il y aurait en France, 9 millions de blogs, dont près de 4 millions actifs (journaux personnels publiés sur le Net), ce qui veut dire qu’un Français adulte sur 10 aurait son blog, ce qui place la France largement en tête au niveau mondial !
Nous devons pourtant admettre, comme le remarque l’association "Renaissance Numérique", dans son Livre blanc", que la France, avec 57% des foyers équipés en micro-ordinateurs et 40% connectés à Internet, accuse un sérieux retard par rapport à ses voisins européens.
A cet égard, les dernières études réalisées montrent bien qu’il existe dans notre pays, outre la fracture numérique territoriale, que l’Etat et les collectivités locales s’emploient à résorber, une fracture socio-culturelle et générationnelle qui constitue un frein puissant à la généralisation de l’usage des TIC. Une étude réalisée par la Sofres en avril 2005 confirme cette fracture numérique persistante. Cette étude révèle que, parmi les jeunes et les diplômés du supérieur, 9 sur 10 déclarent utiliser quotidiennement leur ordinateur. Ils ne sont que 13 % des plus de 65 ans et des non diplômés. La tendance est similaire du côté des internautes : 83 % des 18-24 ans déclarent se connecter régulièrement ou tous les jours, contre 9 % des 65 ans et plus.
Ce fossé générationnel est particulièrement préoccupant quand on sait que dès 2010, la France comptera plus de 10 millions de personnes de 65 ans ou plus. En outre, avec le départ à la retraite de la génération du baby boom, ce vieillissement va s’accélérer et la proportion des 60 ans ou plus dans la population française devrait passer de 20 % - chiffre actuel - à environ 30 % à l’horizon 2050.
Il est donc inconcevable que nos aînés puissent rester à l’écart de la révolution technologique que nous vivons et ne puissent pas pleinement bénéficier des TIC pour faciliter et améliorer leur vie quotidienne. Il y a là un immense défi politique, social et démocratique que nous devons tous ensemble relever.
Depuis quelques mois nous assistons à une véritable explosion de projets et expérimentations TIC initiés par les collectivités locales. Celles-ci, en s’appuyant sur leur diversité et leur spécificité, font preuve d’une imagination et d’une créativité remarquables pour développer et promouvoir l’usage des TIC dans tous les domaines, infrastructures, administration et démocratie locales, éducation, culture, santé, aide aux personnes âgées, développement économique, tourisme notamment.
Nous avons donc pensé qu’il serait utile de rassembler et présenter dans un document unique et synthétique les projets, expérimentations et nouveaux usages les plus innovants en matière de nouvelles technologies de l’information, sans toutefois prétendre à une exhaustivité tant ces projets se multiplient et évoluent sans cesse.
Nous avons ainsi rassemblé dans ce catalogue les projets et expérimentations TIC qui nous semblent les plus remarquables, les plus originaux et les plus novateurs dans tous les domaines d’activités et de compétences des collectivités locales qui cherchent à répondre, grâce à un usage judicieux des nouvelles technologies de l’information, aux nouvelles demandes et attentes de nos concitoyens en matière de services et d’information de proximité.
Dans un souci de clarté, nous avons classé ces projets et expérimentations par thème , mais également par localisation géographique , sans omettre de mentionner les expérimentations étrangères les plus remarquables qui peuvent nourrir notre réflexion et alimenter notre imagination !
Vous trouverez, pour chaque projet, un descriptif succinct et, bien entendu, de très nombreux liens Internet qui vous permettront d’accéder à des informations beaucoup plus complètes si vous le souhaitez. Mais ce document, pour utile qu’il soit, n’est qu’une photographie, à un instant donné, de l’état des lieux des projets locaux en matière de nouveaux usages des TIC et sa vocation est évidemment d’évoluer en permanence, c’est pourquoi une version de ce guide est gratuitement mise en ligne sur le Net et sera naturellement très régulièrement réactualisée et complétée afin que vous puissiez la consulter à tout moment et y trouver un maximum d’informations utiles sur les projets des collectivités locales en matière de technologies de l’information.
Certes, plus de la moitié des foyers français ont à présent un ordinateur chez eux et plus de huit internautes sur dix (83 %) sont connectés en haut débit. Mais cette évolution n’est que la fin d’une première étape, celle des conditions et du cadre technologique nécessaires à l’utilisation des TIC. C’est à présent que commence pour notre pays le véritable défi : permettre à tous d’utiliser ces nouvelles technologies pour s’enrichir sur un plan professionnel, personnel et culturel, tout en participant à l’amélioration de la compétitivité numérique de notre nation, moteur essentiel de notre richesse collective dans la nouvelle économie numérique mondiale.
Pour relever ce nouveau défi, il faut aller au-delà de la dimension technologique : il ne suffit pas d’avoir des infrastructures de télécommunications performantes et des ordinateurs dans tous nos bureaux et nos foyers, encore faut-il que le niveau moyen de formation et de compétences numériques de nos concitoyens soit suffisant pour qu’ils puissent pleinement exploiter toutes les potentialités de ces nouvelles technologies de l’information de manière à les transformer en richesse et en valeur ajoutée économiques.
Or, dans ce domaine stratégique des usages et de la compétitivité numérique, notre pays, selon le dernier classement 2007 du World Economic Forum ne se classe qu’en vingtième troisième position au niveau mondial (loin derrière les pays scandinaves, la Grande Bretagne et l’Allemagne), ce qui n’est pas satisfaisant et révèle l’effort que la France doit encore accomplir pour rejoindre le peloton de tête des pays numériques et notamment les pays scandinaves, le Japon et les Etats-Unis. Mais pour gagner cette nouvelle bataille, il nous faudra lever des obstacles qui sont à présent davantage culturels et générationnels que technologiques.
On comprend mieux les défis qui nous attendent quand on sait qu’en nombre d’ingénieurs spécialisés en TIC parlant anglais, l’Inde vient en deuxième position derrière les Etats-Unis. Le nombre d’informaticiens indiens a dépassé le million en 2005 et l’Inde est la première destination de l’offshore en services informatiques avec un chiffre d’affaires de 17,2 milliards de dollars, soit 44 % du marché mondial !
Autre tendance que nous devons avoir à l’esprit et qui va devenir un des principaux moteurs de la compétition numérique mondiale : l’extraordinaire développement du télétravail. Selon le cabinet d’études IDC , le nombre d’employés qui travailleront à distance en 2009 atteindra 850 millions, soit un employé sur quatre dans le monde. En 2009, 70 % de la population active américaine pourraient être des collaborateurs à distance.
Dans un tel contexte, si nous voulons que notre pays et l’Europe existent demain face à des géants géoéconomiques comme les Etats-Unis ou le Japon et face à de nouvelles puissances émergentes, comme la Chine et l’Inde, nous devons mettre tout en œuvre pour passer très rapidement d’une société numérique à une société cognitive qui saura utiliser et valoriser, grâce aux TIC, notre créativité nationale dans de nombreux domaines économiques et technologiques et notre extraordinaire patrimoine culturel et touristique.
Puisse cette modeste, mais nous l’espérons, utile contribution, permettre à nos collectivités locales et à nos concitoyens de préparer plus facilement les défis de demain afin de passer d’une société de l’information à une société de la connaissance ou, comme l’a si bien dit Michel Serres, à une société pédagogique qui fera du savoir la valeur et la richesse suprêmes.
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